Arrêtés préfectoraux d’autorisation de circulation sur les chemins agricoles et privés non clôturés 23 mars 2023 Arrêtés préfectoraux d’autorisation de circulation sur les chemins agricoles et privés non clôturés Lire la suite »
Réglementation du restaurant scolaire 21 mars 2023 Réglementation du restaurant scolaire Lire la suite »
Arrêté permanent concernant la présentation et condition de remise des déchets ménagers, des collectes sélectives et de la propreté des voies 5 avril 2022 Arrêté permanent concernant la présentation et condition de remise des déchets ménagers, des collectes sélectives et de la propreté des voies Lire la suite »
Arrêté permanent concernant les déjections canines sur la voie publique 5 avril 2022 Arrêté permanent concernant les déjections canines sur la voie publique Lire la suite »
Arrêté permanent relatif au stationnement à Croix-Chapeau 5 avril 2022 Arrêté permanent relatif au stationnement à Croix-Chapeau Lire la suite »
Arrêté permanent concernant le stationnement à l’angle de l’avenue Libération et la rue de Salles 5 avril 2022 Arrêté permanent concernant le stationnement à l’angle de l’avenue Libération et la rue de Salles Lire la suite »
Nouvelles consignes de tri Communauté d’Agglomération de La Rochelle 26 novembre 2021 Nouvelles consignes de tri Communauté d’Agglomération de La Rochelle Lire la suite »
Consignes de tri Bac bleu – Bac jaune 26 novembre 2021 Consignes de tri Bac bleu – Bac jaune Lire la suite »
Les compétences du SIVOM de la Plaine d’Aunis 26 novembre 2021 Les compétences du SIVOM de la Plaine d’Aunis Lire la suite »
