Téléchargements

Restauration scolaire : menu du 25 au 29 septembre 2023

Liste des ASSMAT

Liste des assistantes maternelle

Contrôle des eaux destinées à la consommation humaine

INFO ARS (Qualité de l’eau)

Liste des délibérations du CM du 10 07 2023

PV du CM du 23 01 2023

PV du CM du 05 04 2023

PV du CM du 05 06 2023

Arrêtés préfectoraux d’autorisation de circulation sur les chemins agricoles et privés non clôturés

Arrêtés préfectoraux d’autorisation de circulation sur les chemins agricoles et privés non clôturés

Réglementation du restaurant scolaire

PV du CM du 23/12/2022

PV du CM du 28/11/2022

Chap’Info #04

PV du CM du 29/08/2022

PV du CM du 5/07/2022

PV du CM 24/03/2022

PV du CM du 18/01/2022

PV du CM du 17/02/2022

Arrêté permanent concernant la présentation et condition de remise des déchets ménagers, des collectes sélectives et de la propreté des voies

Arrêté permanent concernant les déjections canines sur la voie publique

Arrêté permanent relatif au stationnement à Croix-Chapeau

Arrêté permanent concernant le stationnement à l’angle de l’avenue Libération et la rue de Salles

Arrêté portant sur le bruit

Arrêté sur les feux en plein air

Nouvelles consignes de tri Communauté d’Agglomération de La Rochelle

Formulaire Pass déchèteries

Consignes de tri Bac bleu – Bac jaune

Liste des assistantes maternelles de l’Antenne NORD 2